Informations légales du site Menuiserie NAULLEAU MICHEL
1. Informations légales
1.1. Editeur du Site
Raison sociale : MENUISERIE NAULLEAU MICHEL
Adresse du siège social : Zone Artisanale 15 Route de La Taillée, 85690 Notre-Dame-de-Monts
Code postal : 85690
Ville : Notre Dame de Monts
Tél. : 02 51 58 88 23
Forme juridique : SARL
Montant du capital social : 45 000,00 €
1.2. Activité
Numéro SIREN : 509542619
Montant du capital social : 45 000,00 €
1.3. Site internet
Le site internet est hébergé sur le domaine : www.menuiserie-michel-naulleau.com
1.4. Responsable de la publication
Responsable de la publication : YANN SEVELLEC
Tél. : 02 51 58 88 23
Représentant légal de l’entreprise : Arnaud LASSALLETTE
Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Les Sables d’Olonne
1.5. Agence / Webmaster et hébergement
Entreprise : Agence Saycom
Adresse : 243 rue Roger Salengro
Code postal : 85000
Ville : La Roche sur Yon
Pays : France
Tél. : 02 51 95 18 55
Site : www.agence-saycom.fr
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.menuiserie-michel-naulleau.com
NAULLEAU MICHEL s’efforce de fournir sur le site www.menuiserie-michel-naulleau.com les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. NAULLEAU MICHEL n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
3. Accessibilité
Le site www.menuiserie-michel-naulleau.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, NAULLEAU MICHEL s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, NAULLEAU MICHEL ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
NAULLEAU MICHEL est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.menuiserie-michel-naulleau.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NAULLEAU MICHEL. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies
5.1. Liens hypertexte
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5.2. Cookies
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5.3. Les cookies tiers
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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles
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6.1. Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : v. www.menuiserie-michel-naulleau.com est représenté par NAULLEAU MICHEL, son représentant légal.
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6.2. Finalité des données collectées
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A propos des mentions légales :
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